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Document ID Titreicone de tri Publication date Catégories
ACS/2014/CM.XIX Accords Février 2014 ACS Political Documents, Secretariat General, Secretary General Documents
Accord 10/07 ACCORD SUR LES PROCEDURES EN VERTU DESQUELLES LES ACTIVITES, PROJETS ET PROGRAMMES SONT PROPOSES ET APPROUVES Janvier 2007
ACS/2010/TRANS.19/INF.001 Accord sur les modalités de la proposition et l'adoption d'activités, projets et programmes Avril 2010
Accord 05/11 ACCORD SUR LE RENFORCEMENT INSTITUTIONNEL DE L’AEC Janvier 2011
Accord 13/12 Accord sur la Revision et le Renforcement des Mecanismes de Gestion du Fonds Special Avril 2012 ACS Legal Documents
Accord 03/10 ACCORD SUR LA RESTRUCTURATION, LE RENFORCEMENT DE LA CAPACITÉ DE GÉSTION DES PROJETS ET LE CONTROL ET L’EVALUATION DE CEUX-CI Janvier 2010
Accord 11/10 ACCORD SUR LA REMISE DE LA CONTRIBUTION D’HAITI POUR LES DEUX ANNÉES À VENIR 2010-2011 Janvier 2010
Agreement 4/14 Accord sur la composition des Bureaux exécutifs des Comités spéciaux et du Bureau exécutif du Conseil des représentants nationaux du Fonds spécial Février 2014 ACS, ACS Legal Documents, ACS Political Documents, all Members and Associate Members
Accord 8/06 Accord sur la calendarisation de la Réunion ordinaire du Conseil des ministres Mars 2006
Accord 05/09 Accord relatif à l’entrée en vigueur des Instruments Juridiques de l’AEC Janvier 2009
03/99 ACCORD RELATIF A LA CREATION DU COMITE SPECIAL SUR LES CATASTROPHES NATURELLES Decembre 1999
08/03 Accord reconnaissant l’Association des Bibliotheques Universitaires, de Recherche et Institutionelles de la Caraibe (ACURIL) comme Acteur Social au sein de l’Association des Etats de la Caraibe Novembre 2003
04/01 Accord reconnaissant le Centre Régional Antilles-Guyane de l’Institut National de Recherche Agronomique (CRAG/INRA) en tant qu’Acteur social au sein de l’Association des Etats de la Caraïbe (AEC) Decembre 2001
09/03 Accord reconnaissant la Caribbean Conservation Association (cca) comme Acteur Social au sein de l’Association des Etats de la Caraibe Novembre 2003
Accord 02/07 ACCORD REAFFIRMANT LE SOUTIEN DE LA CREATION DU CENTRE POUR LA Promotion DES LANGUES ET CultureS ET LA FACILITATION DES INITIATIVES D’APPRENTISSAGE DES LANGUES Janvier 2007
09/99 Accord qui reconnaît la Coordinadora Regional de Investigaciones Económicas y Sociales (CRIES) comme Acteur Social au sein de l’Association des Etats de la Caraïbe Decembre 1999
08/99 Accord qui reconnaît la Asociación Médica del Caribe (AMECA) comme Acteur Social au sein de l’Association des Etats de la Caraïbe Decembre 1999
01/99 Accord qui prend note des Rapports du Président du Conseil des ministres, du Secrétaire Général et des Présidents des Comités spéciaux et du Conseil des Représentants Nationaux du Fonds spécial. Accord relatif à l’Adoption du Programme de Travail de l’ As Decembre 1999
14/99 Accord qui détermine la composition des Bureaux des Comités spéciaux et du Bureau exécutif du Conseil des Représentants Nationaux du Fonds spécial Decembre 1999
Agreement 01/96 Accord prenant note du rapport du Secrétaire General el Etablissant des Priorités de Travail durant l’année 1997 Juin 2014