16ème Réunion ordinaire du Conseil des ministres
Détails / Contact
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                              28 January 2011 
 - Port d’Espagne, Trinité-et-Tobago 
Accords du Conseil des ministres
      Agreement 12/11
    
              ACCORD À TRAVERS LEQUEL SONT ADOPTÉS LES CONCLUSIONS ET LES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES
      Accord 11/11
    
              PRESIDENCE DU CONSEIL DES MINISTRES DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE POUR LA PÉRIODE DE SESSIONS 2011-2012
      Accord 09/11
    
              COMPOSITION DES BUREAUX EXECUTIFS DES COMITES SPECIAUX ET DU BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL
      Accord 07/11
    
              RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE DEUX EMPLOYÉS DE HAUT NIVEAU DU SECRÉTARIAT DE L’ASSOCIATION DES ÉTATS DE LA CARAÏBE
      Accord 06/11
    
              AMENDEMENT DE L’ANNEXE II DE LA CONVENTION CRÉANT L’ASSOCIATION DES ÉTATS DE LA CARAÏBE POUR AUTORISER LE CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
      Accord 04/11
    
              ACCORD SUR L’ADOPTION DES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRESIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES
      Accord 02/11
    
              ACCORD AUTORISANT LA CONCLUSION DES PROTOCOLES D’ACCORD ENTRE UWI, OHI, AIFIE, ACFCI, L’OBSERVATOIRE GRANDE CARAIBE ET LE SECRÉTARIAT DE L’ASSOCIATION DES ÉTATS DE LA CARAÏBE
      Accord 10/11
    
              ACCORD AUTORISANT LA CONCLUSION DES PROTOCOLES D’ACCORD ENTRE UWI, OHI, AIFIE, ACFCI, L’OBSERVATOIRE GRANDE CARAIBE ET LE SECRÉTARIAT DE L’ASSOCIATION DES ÉTATS DE LA CARAÏBE
      Agreement 01/11
    
              ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE
      Agreement 01/11
    
              ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE
      Agreement 11/11
    
              PRESIDENCE DU CONSEIL DES MINISTRES DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE POUR LA PÉRIODE DE SESSIONS 2011-2012
      Agreement 10/11
    
              ACCORD AUTORISANT LA CONCLUSION DES PROTOCOLES D’ACCORD ENTRE UWI, OHI, AIFIE, ACFCI, L’OBSERVATOIRE GRANDE CARAIBE ET LE SECRÉTARIAT DE L’ASSOCIATION DES ÉTATS DE LA CARAÏBE
      Agreement 09/11
    
              COMPOSITION DES BUREAUX EXECUTIFS DES COMITES SPECIAUX ET DU BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL
      Agreement 07/11
    
              RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE DEUX EMPLOYÉS DE HAUT NIVEAU DU SECRÉTARIAT DE L’ASSOCIATION DES ÉTATS DE LA CARAÏBE
      Agreement 06/11
    
              AMENDEMENT DE L’ANNEXE II DE LA CONVENTION CRÉANT L’ASSOCIATION DES ÉTATS DE LA CARAÏBE POUR AUTORISER LE CHANGEMENT DE REPRÉSENTATION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
      Agreement 04/11
    
              ACCORD SUR L’ADOPTION DES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRESIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES
      Agreement 02/11
    
              
 
         
