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Document IDicone de tri Titre Publication date Catégories
12/03 Date et Lieu de la Ddixieme Reunion Ordinaire du Conseil des Ministres de l’Association des Etats de la Caraïbe (AEC) Novembre 2003
12/97 Les Acteurs sociaux Novembre 1997
12/99 Adoption des termes de référence pour les réunions du Bureau exécutif du Conseil des ministres Decembre 1999
13/03 Date et Lieu du Quatrieme Sommet des Chefs d’Etat et/ou de Gouvernement de l’Association des Etats de la Caraibe (AEC) Novembre 2003
13/97 Normes de procédure pour l'établissement d'Accords de coopération Novembre 1997
13/99 Election du Bureau exécutif du Conseil des ministres Decembre 1999
14/97 Evaluation et perspectives pour le développement de la coopération Novembre 1997
14/99 Accord qui détermine la composition des Bureaux des Comités spéciaux et du Bureau exécutif du Conseil des Représentants Nationaux du Fonds spécial Decembre 1999
15/00 ACCORD POUR L’ETABLISSEMENT DE LA PROCEDURE D’ELECTION DES HAUTS FONCTIONNAIRES Decembre 2000
15/97 L'Eléction du Bureau du Conseil des ministres Novembre 1997
15/99 Protocole sur les Privilèges et Immunités de l’Association des Etats de la Caraïbe Decembre 1999
16/97 Lieu et date Novembre 1997
24/96 Acknowledgment to the Government of the United States of Mexico Decembre 1996
A/RES/61/197 RAPPORT AU SECRETAIRE GENERAL DES NATIONS UNIES Septembre 2008 Caribbean Sea Commission
Accord 01/08 AVANT-PROJET D’ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL ET LE PROGRAMME DE TRAVAIL DE L’ASSOCIATION DES ETAT Janvier 2008
Accord 01/09 Avant-projet d’accord approuvant les Rapports du Président du Conseil des Ministres, du Secrétaire Général, des Présidents des Comites Spéciaux et du Conseil des Représentants Nationaux du Fonds Spécial De L’association Des Etats De La Caraïbe Janvier 2009
Accord 01/10 AVANT-PROJET D’ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE Janvier 2010
Accord 01/12 Accord Approuvant les Rapport du President du Conseil des Ministres, du Secretaire General, des Presidents des Comites Speciaux et du Presidente du Conseil des Representants Nationaux du Fonds Special de l'AEC Avril 2012 ACS Legal Documents
Accord 01/95 Adoption du programme de travail de l'AEC Decembre 2011
Accord 02/07 ACCORD REAFFIRMANT LE SOUTIEN DE LA CREATION DU CENTRE POUR LA Promotion DES LANGUES ET CultureS ET LA FACILITATION DES INITIATIVES D’APPRENTISSAGE DES LANGUES Janvier 2007