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Document ID Titreicone de tri Publication date Catégories
Accord 04/11 ACCORD SUR L’ADOPTION DES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRESIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES Janvier 2011
02/99 BUDGET DE L'ASSOCIATION POUR L’EXERCICE 2000 – 2001 ET PROGRAMME DE TRAVAIL DU COMITE SPECIAL SUR LE BUDGET ET L’ADMINISTRATION Decembre 1999
02/03 Budget de l’association des Etats de la Caraibe (AEC) Novembre 2003
Accord 02/08 BUDGET DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE (AEC) POUR LA PERIODE 2008-2009 Janvier 2008
14/97 Evaluation et perspectives pour le développement de la coopération Novembre 1997
ACS/2013/CARIB.SEA.XII.fre 12th CSC Meeting Documents fre Janvier 2013 Caribbean Sea Commission
ACS/2012/EXTRA.MC.V 5e Réunion Extraordinaire du Conseil des Ministres Novembre 2012 ACS Political Documents, Priority Areas
CSC/2010/ACCOMODATION Accommodation for Participants Octobre 2012 Caribbean Sea Commission
Accord 12/10 ACCORD À TRAVERS LEQUEL SONT ADOPTÉS LES CONCLUSIONS ET LES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES Janvier 2010
Accord 12/11 ACCORD À TRAVERS LEQUEL SONT ADOPTÉS LES CONCLUSIONS ET LES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES Janvier 2011
Accord 03/08 ACCORD ADOPTANT LES RECOMMENDATIONS DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOCUMENTS DE TRAVAIL DE LA COMMISSION SUR LA MER DES CARAÏBES Janvier 2008
Accord 09/07 ACCORD AMENDANT L’ACCORD NO. 4/96 ADOPTANT LES REGLES D’OPERATION DU FONDS SPECIAL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE Janvier 2007
Accord 01/12 Accord Approuvant les Rapport du President du Conseil des Ministres, du Secretaire General, des Presidents des Comites Speciaux et du Presidente du Conseil des Representants Nationaux du Fonds Special de l'AEC Avril 2012 ACS Legal Documents
01/02 Accord approuvant les Rapports du Président du Conseil des Ministres, du Secrétaire Général et des Présidents des Comites spéciaux et du Conseil des Représentants nationaux du Fonds spécial, et le Programme de Travail révisé de l’Association des Etats de Novembre 2002
Agreement 1/07 ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL Janvier 2007
Agreement 01/11 ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE Janvier 2011 ACS Legal Documents, Priority Areas, Secretariat General
01/04 Accord approuvant les rapports du Président du Conseil des ministres, du Secrétaire Général, des Présidents des Comites spéciaux et du Conseil des Représentants nationaux du Fonds spécial, et Programme de travail de l’Association des Etats de la Caraïb Decembre 2004
Accord 1/06 ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL, ET PROGRAMME DE TRAVAIL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE ( Mars 2006
03/03 Accord approuvant l’accord de Transport Aerien entre les Etats Membres et Membres Associes de l’association des Etats de la Caraibe Novembre 2003
04/03 Accord approuvant l’Avant-projet de Protocole et la Convention pour La création de la Zone de Tourisme Durable de la Caraibe (ZTDC) Novembre 2003