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TREIZIEME REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL DES MINISTRES
Ville de Panama, République du Panama, le 25 janvier 2008


LISTE D'ACCORDS

 

1/08

Accord approuvant les Rapports du Président du Conseil des ministres, du Secrétaire général et des Présidents des Comites spéciaux et du Conseil des représentants nationaux du Fonds spécial et le Programme de travail de l’AEC

2/08

Budget de l’AEC pour la période 2008-2009

3/08

Accord adoptant les recommandations du Groupe de consultation ad hoc sur les documents de travail de la Commission sur la mer des Caraïbes

4/08

Accord concernant l’Entrée en vigueur des Instruments juridiques de l’AEC

5/08

Institutionnalisation des résultats de la Conférence de Haut niveau de l’AEC sur la Réduction des catastrophes

6/08

Directives relatives à l’octroi d’autorisations d’exploitation aux compagnies aériennes pour les routes commerciales régulières ou non régulières dans le territoire et entre les Etats membres et Membres associés de l’AEC

7/08

Lignes directrices sur la compatibilité des indicateurs de qualité des services aériens et aéroportuaires

8/08

Election du Secrétaire général de l’AEC

9/08

Nomination des deux fonctionnaires de haut niveau du Secrétariat de l’AEC

10/08

La définition du Rhum en tant que produit dérivé de la canne à sucre

11/08

Election du Bureau exécutif du Conseil des ministres

12/08

Composition des Bureaux exécutifs des Comités spéciaux et du Bureau exécutif du Conseil des représentants nationaux du Fonds spécial

13/08

Date et lieu de la Quatorzième Réunion ordinaire du Conseil des ministres

14/08

Adoption des termes et conditions pour la participation d’Observateurs aux Réunions du Conseil des ministres et des Comites spéciaux de l’AEC

15/08

Adoption des termes et conditions pour la participation des Partenaires sociaux aux Réunions du Conseil des ministres et des Comites spéciaux de l’AEC

 
   
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