LISTE DES ACCORDS

ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE
CINQUIEME REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL DES MINISTRES

Panama, le 13 décembre 1999

ACCORDS

1/99	Accord qui prend note des Rapports du Président du Conseil des ministres, du Secrétaire Général et des Présidents des Comités spéciaux et du Conseil des Représentants Nationaux du Fonds spécial. Accord relatif à l’Adoption du Programme de Travail de l’ Association des Etats de la Caraïbe · Annexe I : Rapport du Président du Conseil des ministres · Annexe II : Rapport du Secrétaire Général · Annexe III : Rapports présentés par les Présidents des Comités spéciaux · Annexe IV : Programme de travail de l’Association des Etats de la Caraïbe

2/99	Budget de l’Association des Etats de la Caraïbe 2000 – 2001 et Programme de travail du Comité spécial sur le Budget et l’Administration · Annexe I : Budget pour l’exercice 2000 – 2001 · Annexe II : Distribution des quotes-parts des Membres

3/99	Accord relatif à la Création du Comité spécial sur les Catastrophes Naturelles

4/99	Unir la Caraïbe par les Voies aérienne et maritime

5/99	Création d’un Groupe Intergouvernementale de Réflexion pour renforcer l’exécution des mandats de l’Association

6/99	Election du Secrétaire Général

7/99	Election des Hauts Fonctionnaires du Secrétariat

8/99	Accord qui reconnaît la Asociación Médica del Caribe (AMECA) comme Acteur Social au sein de l’Association des Etats de la Caraïbe

9/99	Accord qui reconnaît la Coordinadora Regional de Investigaciones Económicas y Sociales (CRIES) comme Acteur Social au sein de l’Association des Etats de la Caraïbe

10/99	Admission du Royaume Uni de la Grande Bretagne et de l’Irlande du Nord en tant qu’Observateur dans l’Association des Etats de la Caraïbe

11/99	Procédure relative à la Désignation des membres du Bureau exécutif du Conseil des ministres

12/99	Adoption des termes de référence pour les réunions du Bureau exécutif du Conseil des ministres

13/99	Election du Bureau exécutif du Conseil des ministres

14/99	Accord qui détermine la composition des Bureaux des Comités spéciaux et du Bureau exécutif du Conseil des Représentants Nationaux du Fonds spécial

15/99	Protocole sur les Privilèges et Immunités de l’Association des Etats de la Caraïbe